1. Présentation du site internet

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Éditeur du site :

Nom de l'entreprise : MIX'N WOR ANIMATION
Forme juridique : Association déclarée
Adresse : 66 B Rue Dourceaux, 77610 Marles-en-Brie, France
Numéro SIRET : 488 312 372 00011
Numéro TVA Intracommunautaire : FR60488312372
Directeur de la publication : Jean Pierre Rowenczyn
Adresse e-mail : cabaretnight@hotmail.fr
Numéro de téléphone : +33609260114

Hébergeur :

Le site est hébergé par :
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd, San Francisco, CA 94158, USA
Numéro de téléphone : +1 415-639-9034

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2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

L'utilisation du site MIX'N WOR ANIMATION implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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3. Description des services fournis

Le site MIX'N WOR ANIMATION a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de l'association. MIX'N WOR ANIMATION s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

MIX'N WOR ANIMATION est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : MIX'N WOR ANIMATION.

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5. Limitations de responsabilité

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6. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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